Vincent CORNELOUP

Vincent Corneloup

Avocat associé
co-gérant

Vincent a débuté son activité professionnelle en 1995 (juriste d’entreprise, formateur, collaborateur d'avocats aux conseils puis avocat à la cour depuis 2002).

Formation :

  • Docteur en droit public (Université Paris II Panthéon – Assas) ;
  • DEA de droit public interne, filière droit public économique (Université Paris II Panthéon - Assas).

Spécialisation :

  • Titulaire de la mention de spécialisation en droit public depuis 2006.

Activité au sein du cabinet :

Avec son équipe, il prend en charge des dossiers sur l'ensemble du territoire national dans tous les domaines du droit public :

- marchés publics et autres contrats publics;

- urbanisme et aménagement;

- gestion des collectivités locales;

- fonction publique;

- environnement;

- contentieux et droit administratif général...

Il représente ses clients devant toutes les juridictions administratives et assure de nombreuses prestations de conseil, de montage d’actes et de formation, principalement pour le compte de collectivités territoriales et d’entreprises.

Il intervient de manière privilégiée sur les quatre thématiques suivantes :

Droit des marchés et autres contrats publics

Au stade de la passation :

Vincent accompagne de nombreux pouvoirs adjudicateurs pour la passation de contrats publics (marchés publics, concessions, montages contractuels complexes, conventions d’occupation du domaine public, baux emphytéotiques administratifs, …).

Il est ainsi consulté pour conseiller et établir des montages contractuels, assurer le suivi juridique des procédures de passation ou encore pour rédiger des pièces contractuelles.

En cas de contentieux, il représente les pouvoirs adjudicateurs dans le cadre de référés pré-contractuels, référés contractuels, recours de candidats évincés ou de tiers, etc.

Au stade de l'exécution :

Vincent a une importante activité consacrée à l'exécution des contrats publics : respect des obligations contractuelles, avenants, pénalités, mise en régie, résiliation, réception, levée des réserves, gestion des réclamations, établissement des décomptes, ...

Il gère le règlement des conflits qui apparaissent en cours d'exécution des contrats publics en sollicitant seulement en dernier recours la justice et utilise toutes les modes de résolutions amiables des différends pour lequel il est spécifiquement formé (médiation, droit collaboratif, ...). Le but est en effet de règler rapidement mais de façon pérenne ces conflits pour le bénéfice de chacune des parties.

Il a aujourd’hui une importante expérience en la matière, reconnue par de nombreux pouvoirs adjudicateurs et le conduisant notamment à donner des formations, par exemple pour Le Moniteur et la Fédération des travaux publics.

Exemples de clients :
Une université, une agence régionale de la santé (ARS), des départements, un office public de l'Habitat, des grandes villes.

Droit public de la construction

Au fil des années, de nombreuses personnes publiques lui ont confié la défense de leurs intérêts à propos de dommages survenus sur divers ouvrages édifiés notamment dans le cadre de marchés publics.

Il maîtrise ainsi parfaitement le déroulement des expertises judiciaires en la matière et manie aisément toutes les questions de responsabilité et de garanties (parfaite achèvement, décennale, spécifique, …).

Type de constructions concernées : centres hospitaliers, bâtiments administratifs, stations d'épuration, réseaux d'eaux potables ou d'eaux usées ou encore de chauffage urbain, immeubles d'habitation, voiries, ouvrages d'art, salles de spectacles, piscines, bâtiments scolaires, ...

Exemples de clients :
une région, un centre hospitalier universitaire, des départements, une société concessionnaire d'autoroutes, des grandes villes.

Droit de la gestion des infrastructures publiques

Vincent intervient très fréquemment pour conseiller le mode de gestion le plus opportun d’infrastructures publiques. Après avoir analysé l’existant et les besoins spécifiques, il présente l'ensemble des modes de gestion envisageables (régie, délégation de service public, marché public de gestion, société publique locale, société d'économie mixte locales, groupement d'intérêt public, mutualisation des moyens et services, ...) avec un comparatif avantages/inconvénients. Il recommande alors les modes de gestion qui paraissent les plus pertinents, voire parfois un seul.

Ensuite, il assiste les personnes publiques concernées pour la mise en œuvre des solutions proposées, suivre les procédures à respecter et rédiger les actes juridiques.

Exemples d’infrastructures concernées :
complexes administratifs, complexes sportifs, complexes aquatiques, musées, ports fluviaux, bateaux croisières, navettes lacustres, aérodromes, stations de montagnes, perses formes d'hôtellerie, etc.

Exemples de clients :
des départements, des communautés d'agglomérations, des grandes villes, des communautés de communes,...
Droit public du tourisme

Les collectivités territoriales doivent disposer des meilleurs outils pour promouvoir le développement touristique de leur territoire. Vincent intervient auprès d'elles pour les aider à définir leurs objectifs, programmer leurs interventions en fonction notamment des contraintes juridiques, mettre en place les montages juridiques adéquats et les assister en permanence dans la gestion de ce service public.

Exemples de domaines d'intervention : tourisme fluvial, tourisme balnéaire, tourisme vert, gestion des parcs naturels, optimisation de l'attractivité des centres-villes, requalification de quartiers ou de friches industrielles.

Exemples de clients :
des grandes villes, des communautés de communes, des offices du tourisme.

Dans l'ensemble de ses domaines d'intervention, Vincent a développé une activité de gestion non-contentieuse des litiges conduisant à privilégier les modes de règlements amiables des différends (MARD) : droit collaboratif, médication, conciliation, voire arbitrage, le plus souvent au bénéfice de personnes publiques ou para-publiques.

Expérience acquise en dehors de DSC AVOCATS :

  • Vincent a dispensé de très nombreuses formations dans diverses matières du droit public dans des organismes privés et à l'Université. Il est ainsi ancien chargé d’enseignement aux universités Paris II Panthéon - Assas et Paris X Nanterre ;
  • ll a également été collaborateur d’avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation avant de devenir avocat au Barreau de Paris et à celui de Dijon.

Autres activités en lien avec son exercice de la profession d'avocat :

  • Chargé de cours (Master II) à l’université de Bourgogne ;
  • Chargé de formations pour Le Moniteur, le CNFPT, la Fédération des travaux publics, ... ;
  • Membre du comité éditorial de la société d'édition juridique Lexbase ;
  • Membre de Trans Europe Expert (TEE), Réseau européen d’experts en droit - European network of legal experts ;
  • Membre de l'Association Française des Praticiens du Droit Collaboratif (AFPDC).

Responsabilité au sein de DSC Avocats:

  • Avocat associé, co-gérant ;
  • En charge des bureaux de Dijon et Paris.

Auteur de nombreux articles et notes juridiques :